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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAL FRANCE
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SICLANIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SICLANIC
CLAL FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1239206
Date de dépôt :
23/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2023

Présentation de la marque SICLANIC

Déposée le 23 juin 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SICLANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAL FRANCE domicilié(e) 11 Rue du Menillet - 60540 - BORNEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 723 516 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque SICLANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SICLANIC est expirée depuis le 23 juin 2023.

CLAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARCAP


CLAL FRANCE, société par actions simplifiée - 11 Rue du Menillet - 60540 - BORNEL - France - SIREN 400723516


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2003 n°2243241 - Publication au BOPI 2003-05-30

Inscription le 3 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245379 - Publication au BOPI 1997-11-03

Renouvellement sans limitation n°2019187 - Publication au BOPI 1993-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2013 n°2524020 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-07

Métaux bruts, mi-ouvrés et leurs alliages.